Marque expirée - Marque en non vigueur
SEPTOCOMPACT
Numéro de dépôt :
3404526
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016
Présentation de la marque SEPTOCOMPACT
Déposée le 12 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEVEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTOCOMPACT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTOCOMPACT est expirée depuis le 12 janvier 2016.
NEVEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08